THE SINGLE VINEYARD COGNACS COMPANY
Présentation de la marque THE SINGLE VINEYARD COGNACS COMPANY
Déposée le 23 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEYRAT ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « THE SINGLE VINEYARD COGNACS COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque THE SINGLE VINEYARD COGNACS COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SINGLE VINEYARD COGNACS COMPANY est expirée depuis le 23 avril 2007.
PEYRAT ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441387 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23